Textes de droit congolais

Arrêté n°17300 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BOMBO Tècle Caroline, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17301 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de Mme.BINDJI née YAMBOA Joséphine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17302 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MALONGA Réné, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17303 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIEHA Gabriel, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17304 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.NTOMBO Rebecca Virginie, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17305 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Melle.BIYELA Thérèse, agent technique de santé, des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17306 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.NIAMBALOKI Raïssa Paméla, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17307 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.KOULEMA Victorine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17308 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.DZITOUKOULOU Pierre, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17309 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MANANGA Jean, greffier en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des service juriciaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17310 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KOUAYEHOUE Blaise, journaliste niveau II des cadres de la catégorie I, échelle 2 des service sociaux (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17311 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MABOUNDOU Raphaël Dieudonné, conseiller des affaires étragères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17312 du 12 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.DONGALA née KISSILA Solange, conseillère des affaires étragères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17313 du 12 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté de M.YAFOULIBO Raymond, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17214 du 11 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUMPANGOU Mélanie Patricia, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17215 du 11 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.SOUAMOUNOU Martine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17216 du 11 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.AKOUA GNAMBOUA Nelvie Machelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17217 du 11 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MENDONGA ODOUMA Maurice, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17218 du 11 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BONDO née IBARA Léonie, technicienne qualifiée de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17219 du 11 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOKOBA Séraphine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)