Textes de droit congolais

Arrêté n°17367 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 de Melle.MOUNZENZE Denise, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°17368 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBAKOUO, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°17369 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOKWA Ange Armand Marcel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17370 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.LIBAMA François, médecin des cadres de la catégorieA, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17371 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 d Mme.DIAFOUKA née MOUNZENZE Marie Thérèse, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17372 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.NZOBADILA née OLINGOU Géneviève, assistante sanitaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17373 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.MAVOUNGOU-MAKOSSO Guy Gilbert, infirmier diplômé d'Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17374 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.ONDZE née BAKEKOLO Rose Clémentine, sage-femme principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17375 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.MBOYI née MASSIKA Julienne, sage femme principale des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17376 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de Melle.NKOUNKOU BASSEGESSELA Bernadette, agent technque de santé des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17377 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OKOUYA Hippolyte, professeur technique adjoint des lycées d'enseignement technique des cadrs de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17378 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKO Damase Raoul, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17379 du 13 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2005 et versement de Melle.BIBILA Florence, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17380 du 13 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NGOMBET Jully Blanche, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17382 du 13 novembre 2013 portant engagement des agents au titre du personnel local à la mission permanente de la République du Congo aupères de l'Office des Nations Unies et des autres Organisations Internationales à Genève (Suisse), en tête : M.BORET BOKWANGO Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°17383 du 13 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.NGALIBANI Philippe, chauffeur, contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°17384 du 13 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à M.BAKOUETELA Pierre, commis principal contractuel, retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°17385 du 13 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.NDZILA Philomène, aide sociale contractuelle, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°17386 du 13 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Mme.ONGALA née OHEMBA Georgine, agent technique contractuel, retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°17387 du 13 novembre 2013 accordant une indemnité représentative de congé payé à Melle.BOUTOTO Antoinette, institutrice adjointe contractuelle, retraitée (Non publié au JO)