Textes de droit congolais

Arrêté n°17347 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBANI Pascal William, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17348 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.TELAYANDI née NZOUMBA Julienne, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17349 du 13 novembre 2013 portant promoiton à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005 et bonification d'échelon de M.KOGRELOT Lambert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17350 du 13 novembre 2013 accordant une bonification d'un échelon à M.OMBISSA André, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17351 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NAKAVOUA Jean Luc, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17352 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, bonification d'échelons et versement de Mme.BANZOUZI née NIANGUI Véronique, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17353 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LOUZINGOU-PAMBET LEBOSSET, instituteur des cadrs de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17354 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.TAMBAKANA Dorothée Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17355 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.ZOBA ZALA Jacqueline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17356 du 13 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.YOULOU André, secrétaire d'administration contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17357 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.DIAFOUKA Simon, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17358 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.AKOUALA MOUAYELA Justelle Patience, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17359 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.NIAKOU née BALOUBOUKA Pauline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17360 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BASSEHA BAMBOUTILA Dieudonné Judicaël, agent technique des travaux publics des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (Non publié au JO)

Arrêté n°17361 du 13 novembre 2013 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006 et 2010 de Mme.MOUANDZA née IBOUNA Jacqueline, assistante sociale des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°17362 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de certains agents spéciaux principaux des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), en tête : M.ANGA NGAMPIO Tiburce (Non publié au JO)

Arrêté n°17363 du 13 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.KOUA Maurice, commis contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17364 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIERE Paulin, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (génie rural): admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17365 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MAKOLO Mathias, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (génie rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°17366 du 13 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPOUKY Michel, conducteur principal d'agriculture des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)