Textes de droit congolais

Décret n°2013-742 du 22 novembre 2013 portant engagement de M. KOULIMAYA Béton euloge en qualité de professeur des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°17755 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MBOU Amine Saklibakima, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17756 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de Melle.BANZOUNZI DIABAHOUAYA Raïssa Francis, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17757 du 21 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.MAYELA Lydie Viviane, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17758 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUSSOKI BATANTOU Raphaël, conducteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°17759 du 21 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.MOUKLAT Jeannaud, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17760 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.KOUKA née KIBONGUI SAMINOU Anne Marie Rose, conseillère des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°17761 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009 et 2011 et versement de Melle.ITOUA Paty Fiolle Caurine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17762 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 et versement de monseur BATSINDILA Félix, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17763 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de monseur MASSOUEMA Gilbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17764 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de monseur BASSONOKA Daniel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17765 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de monseur IBATA Anatole, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17766 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de monseur KOMBO Aimé Benjamin, professeur certifié d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°17767 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de monseur ONGUEMBE Jean, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17768 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, reclassement et versement de monseur MOUANGUI Jean Marie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement),... (Non publié au JO)

Arrêté n°17769 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOUNGUISSAT-KOUTABOULA née DIASSOUNGOUA Henriette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17770 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2010, 2012 et versement de Mme.OKISSAKOSSY née AYEKOYA KEBI Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17771 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.OLOABANDA Adèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17772 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BOUEFALA Adrien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17773 du 21 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDOSSI Edmon Augustin, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)