Textes de droit congolais

Arrêté n°17974 du 25 novembre 2013 portant promotion au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.BAKABA Jean Marie Gabriel, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services adminictratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17975 du 25 novembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2010 de M.MILOUNDAMA Dominique, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17976 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KINZONZI KITOUMOU Auguste, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17977 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAYEMBO LOUTADIO François, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (information), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17978 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.NTSENDA Alfred, inspecteur d'enseignement primaire des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17979 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.MAMINGUI Delphine, professeur technique adjoint des lycées des cadres, de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17980 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.YILANGO Jean Jacques Adam, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°17981 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NTADI Clémentine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17982 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKABA DASSERE Dale, technicienne auxiliaire de laboratoire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17983 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.KAYI BIAK Resnick Arlin Ursula, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17984 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.MASSENGO Gisèle, fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17985 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MOUSSA ICKONGA Davy, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17986 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.MIANZIKILA Caliseth, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17987 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.EMOUELE Bernard Justin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17988 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NTALOULOU Ellyord Frida, secrétaire principale d'administration stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17989 du 25 novembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.YOMBO Jocelyne Nadège, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°17990 du 25 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIMOUAKA Julienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des srvices sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17991 du 25 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NKARA née NZELE Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des srvices administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°17992 du 25 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.GOMA Jurelle Hercelle, infirmière diplômée d'Etat stagiaire des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°17993 du 25 novembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MFERE Edith Augustine, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)