Textes de droit congolais

Arrêté n°18458 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUKANGALA Albert, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18459 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KOUTANA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18460 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOUKOU Jean Claude, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°18461 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.ATIPO Jeanne Brigitte, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°18462 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIAKIMOUKA Denis, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18463 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MATSOUMA André, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°18464 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 de M.IFOKO Lambert, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (impôts). (Non publié au JO)

Arrêté n°18465 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MILATA Jean François, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°18466 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MONTBOULI Jean Claude, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18467 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.ISSELET Marie Agnès, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18468 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MACKOSSO Gaston, ingénieur géomètre principal en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (cadastre). (Non publié au JO)

Arrêté n°18469 du 5 décembre 2013 portant RCA de Melle.NKODIA Rose, institutrice adjointe contractuelle. (Non publié au JO)

Arrêté n°18470 du 5 décembre 2013 portant reclassement et nomination de Melle.LIBALI OKAKA Olivia Bonairedith, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18334 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.DIBAKALA Eugène Pierre, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18335 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MIZERE Hamed Roland, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18336 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAHOUNGOU Amédé Fortuné Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18337 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LIKIBI Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18338 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOMBE-OKOKO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18339 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BAYOUBOULA Augustine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18340 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.NKOUKA Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)