Textes de droit congolais

Arrêté n°17934 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2005 de M.BAMPION Raphaël, professeur adjoint d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) décedé (Non publié au JO)

Arrêté n°17935 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification d'échelon de M.GNIANGAISE Alexandre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17936 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAKOUMBOU Sylvain Paulin, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17937 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KODIA Jean Nicaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17938 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011 et versement de M.MAKITA Jérôme, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17939 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OLOUMBI Simplice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17940 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.BATAMIO Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17941 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et vrsement de M.KOUVOUNA Samuel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17942 du 25 novembre 2013 accordant une bonification d'échelon et versement à M.KIMANI Marcel, professeur des lycées des cadres de la catégorie I échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17943 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KOUYIMBIKILA Caroline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17944 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BANIAKINA Antoine, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17945 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.MABANDZA Raoul, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17946 du 25 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.EMANI née MO-AMONIDZIO Charlotte, institutrice des candres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17947 du 25 novembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.BAYONGA Marie Louise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17948 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.EMO née OMFOUROUWE Honorine, institutrice principale des cadres de a catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17949 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 versement et bonification d'échelon de Melle.EBBA Thérèse, institutrice principale des cadres de a catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°17950 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NTARI Etienne, instituteur principal des cadres de a catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17951 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de Mme.BAKEKOLO née NGANGOULA Angèle, institutrice principale des cadres de a catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17952 du 25 novembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUAHO Gaston, instituteur principal des cadres de a catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°17953 du 25 novembre 2013 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BOUETOUENA Aurédie Françoise, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)