Textes de droit congolais

Arrêté n°18417 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Mme.DENGUIKA née MOUKALA NKOUSSOU Jeanne Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18418 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de M.MOUTSOUKA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18419 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SAMBALA TSAMBA Grégoire, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18420 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MOUHETO Anne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18421 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.DIVASSA Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18422 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.NKAMA NGANGOUE Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18423 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de M.BAKEKOLO Anatôle, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18424 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.PADOUNGA KOUEMBE HOUSMAN, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18425 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.KIMBEKETE Firmine Odile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18426 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.EBEYA-EKOUENSI Djibril, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18427 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MONAPHY née LEMBION MANGAVOKA Félicité, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18428 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.SOUA Agnès, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18429 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.PAMBOU KOUBA Suzanne, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18430 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de M.NZIEDY-NGOUNZI Joséphat, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (travail). (Non publié au JO)

Arrêté n°18431 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.BAYISSA née KANGOU BONAZEBI Claudine, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18432 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de M.KIANI Jélas Aymard, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18433 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NDILA Igor Aymard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18434 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.NGOUAKA BAB Salam, médecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18435 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 et 2011 de M.GASSALA Florent Albert, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à faire ses droits à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18436 du 5 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.MBOUSSA Virginie Solange, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)