Textes de droit congolais

Arrêté n°18238 du 2 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mme.BITOUTA née NZONGO Madeleine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18239 du 2 décembre 2013 portant inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.NTSINGANI Jean Marie, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18240 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.GOMA-KOUYANDA Amélie Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18241 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NGALA Elise, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18242 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.SIDI Nestor, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18243 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2009 et versement de M.BETSE-PAMBOU André, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°18244 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PEYA Simon, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 dudes services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°18245 du 2 décembre 2013 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'années 2012 et versement de Mme.YOULA née ONTSOULA Denise, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 dudes services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18246 du 2 décembre 2013 portant titularisation, nomination, versement et promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et 2012 de Mme.FOUTY née BOUMBA Rose, monitrice sociale des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°18247 du 2 décembre 2013 portant intégration, nomination, titularisation promotion à titre exceptionnel et versement de Mme.MOUHETO Colette BOUNGUELE, dans les cadres des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°18248 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.OPOMBA NGONDO Léopold, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18249 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.PANDZOKO Roch Gondet, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18250 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Mme.MOUANDZA née YELEZANGA Firmine, inspectrice adjointe des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (trésor). (Non publié au JO)

Arrêté n°18251 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.INIOUMBA Oscar Firmin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18252 du 2 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.MPEMBE Marie Chantal, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseigneent). (Non publié au JO)

Décret n°2013-749 du 2 décembre 2013 portant création, attribution et organisation du comité d'organisation du colloque international sur la vie et l'oeuvre du Baron Pierre de Coubertin (Non publié au JO)

Arrêté n°18141 du 29 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.MISSOBELE BOUESSO Carole Natacha (Non publié au JO)

Arrêté n°18142 du 29 novembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.MAVINGA MBAKI Blanchard (Non publié au JO)

Arrêté n°18143 du 29 novembre 2013 portant affectation de M.IBARA Nicodème, administrateur en chef de cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18144 du 29 novembre 2013 portant affectation de Melle.ILOKI Julienne, secrétaire des affaires étrangères de cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)