Textes de droit congolais

Arrêté n°18376 du 4 décembre 2013 Autorisant Melle.OKANIA Marie Chantal, attachée des cadres de la catégorie I, échelon 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'IAE de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°18377 du 4 décembre 2013 Autorisant M.MBAKANI Léandre Eudes, attaché des cadres de la catégorie I, échelon 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation à l'ESGAE de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°18378 du 4 décembre 2013 Autorisant M.MVOUENDE Jacques, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelon 1 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'INJS de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°18379 du 4 décembre 2013 Autorisant M.BOUEKENA MASSIVI Samuel, secrétaire d'éducation nationale contractuel des services administratifs et économiques de l'enseignement à suivre un stage de formation au Centre d'Application de statistique et de la Planification (CASP) Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°18380 du 4 décembre 2013 Autorisant Melle.INGOBA Charlotte, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), à suivre un stage de formation l'Académie des Beaux Arts de Brazzaville (ABAB). (Non publié au JO)

Arrêté n°18381 du 4 décembre 2013 Autorisant M.MOUYABI Paul, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale), à suivre un stage de formation l'Institut Supérieur de Commerce et des Affaires (ISCA) de Brazzaville. (Non publié au JO)

Arrêté n°18382 du 4 décembre 2013 portant RCA de M.MOLOBY Rock Juste Parfait, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18383 du 4 décembre 2013 portant RCA de Mme.MATELO née KIAZABOU Pierrette, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports). (Non publié au JO)

Arrêté n°18384 du 4 décembre 2013 portant RCA de Melle.NGOT Brigitte, institutrice adjointe (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18385 du 4 décembre 2013 portant avancement de Melle.N'SOUAMI N'SAFOU Christine, commis principal contractuel retraité. (Non publié au JO)

Arrêté n°18387 du 4 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MAYALA Albert. (Non publié au JO)

Arrêté n°18388 du 4 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.MABOUNA Jean Bosco. (Non publié au JO)

Arrêté n°18389 du 4 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: Melle.KIZEKOLO Belvigrace Harvey Dorène. (Non publié au JO)

Arrêté n°18390 du 4 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.NZABA René Samuel. (Non publié au JO)

Arrêté n°18391 du 4 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête: M.BASSEHA Alphonse. (Non publié au JO)

Arrêté n°18392 du 4 décembre 2013 portant RSA de Melle.BALOU POBA Mélanie, agent technique contractuel. (Non publié au JO)

Arrêté n°18393 du 4 décembre 2013 portant RSA de Mme.NGOKOYA née MITSAMBO Constance, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes). (Non publié au JO)

Arrêté n°18394 du 4 décembre 2013 portant RSA de M.OBOUANGONGO Victorien, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire. (Non publié au JO)

Arrêté n°18395 du 4 décembre 2013 portant RSAouverture d'une CAISSE D'AVANCE d'un montant de cinquante millions (5.000.000.) de francs CFA au profit du mémorial Pierre Savorgnan de Brazza. (Non publié au JO)

Arrêté n°18396 du 4 décembre 2013 Autorisant le remboursement des frais de scolarité des enfants de M.TCHISSAMBOU Alexandre, précédemment attaché d'ambassade à l'ambassade de la République du Congo à Yaoundé (Cameroun). (Non publié au JO)