Textes de droit congolais

Arrêté n°18336 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MAHOUNGOU Amédé Fortuné Blaise, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18337 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LIKIBI Jean Baptiste, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18338 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOMBE-OKOKO Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18339 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BAYOUBOULA Augustine, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18340 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, bonification d'échelon et versement de M.NKOUKA Michel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18341 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.NSITA Philomène, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18342 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011, bonification d'échelon et versement de M.DANGA Philippe, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18343 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, versement et bonification de M.KOMBO Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18344 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBATA Jacques, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18345 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, et versement de M.MVOUMBI Léonard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18346 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, et versement de Melle.OSSETE ANGODO Derlique Raïssa, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18347 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains ingénieurs des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques(développement rural), en tête: M.KIMPOLO Luc. (Non publié au JO)

Arrêté n°18348 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 de M.BAMVI Grégoire, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques(génie rural). (Non publié au JO)

Arrêté n°18349 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.BIZENGA Pauline, asiistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social), décédée. (Non publié au JO)

Arrêté n°18350 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005 et 2007 de M.PONGUI LOUFOUMA Gilbert, asiistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social). (Non publié au JO)

Arrêté n°18351 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, versement et bonification d'échelon de Mme.NGUEKOU née KOROWE Germaine, asiistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite. (Non publié au JO)

Arrêté n°18352 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.TSOUKOULA Elisabeth, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique). (Non publié au JO)

Arrêté n°18353 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006 et versement de Mme.DAMBA née MOUANDA-KENGA Françoise, inspectrice d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement). (Non publié au JO)

Arrêté n°18354 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.EPA Paul Daniel, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)

Arrêté n°18355 du 4 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.ONKAMBILI née MANGANKOLO Honorine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale). (Non publié au JO)