Textes de droit congolais

Arrêté n°18926 du 18 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.NKOUSSOU Marie Françoise, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°18927 du 18 décembre 2013 portant rectificatif à l'arrêté n°13294 du 15 octobre 2012, portant révision de la situation administrative de M.KIBONGUI Barthèlemy, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18928 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ELONGO Augustin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18929 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.OMPA née BABINDAMA Simone, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers-SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18930 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MASSALA Jean, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18931 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GUITY Jean Serge Sosthème, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18932 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BIFOUANIKISSA Colette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18933 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MANGUILA Angélique, monitrice sociale (option : puéricultrice) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18934 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NTSOKO Mildrede Carhelle Franciline, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°18935 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.BOUEKASSA née MIALOUNGUILA Anastasie Léontine, contrôleur principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°18936 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KIVOUELE Félix, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°18937 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MISSATO-MBALA Daniel, ouvrier (boulanger) des cadres de la catégorie D, hiérarchie II des services technique (techniques indutrielles) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°18938 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.BATANTOU KISSANY Lydie Isabelle, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18939 du 18 décembre 2013 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.ONGOLI Barbe Céline, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18940 du 18 décembre 2013 autorisant à titre exceptionnel l'achat et l'introduction de deux (02) armes de chasse à M.EPELE Jean Louis (Publié au JO 2013-52)

Arrêté n°18941 du 18 décembre 2013 portant versement, reclassement et nomination de Melle.GOUAM DEVAN KONDE Carine Thècle secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18942 du 18 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.LEKAKA Catherine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18943 du 18 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.NDAGUI Augustine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°18944 du 18 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MANDILOU - GAMBOU Gérard, professeur adjoint d'éducation physique et des sports des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°18946 du 18 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OKEMBA Laurent, secrétaire principal d'aministration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale (Non publié au JO)