Textes de droit congolais

Arrêté n°19290 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NTALANI Gilles Nathalie, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19291 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.LOMANE née MAMOUNDZAMA Jeanne Marie Pauline, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19295 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mme.KAYA née NGOUMA MPORI Antoinette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19297 du 30 décembre 2013 portant promotion, inscription au titre de l'année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LIKIBI Rigobert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19298 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Melle.BIKOUMOU Aristide, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19304 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BEKELE André Xavier, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19306 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ELOKOLE Gérard, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19309 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.LEKOULEMBIRA Daniel, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19313 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.IKOUE née ONDELE MOUANDINGA, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19315 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OTOUBA Marcellin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19316 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OYA Basile, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19319 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.NGOUAYEKE MIENANZAMBI Mesmin Bruno, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19320 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de monsieurOKONDZA Félix, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire, admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°19321 du 30 décembre 2013 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MATSOUMBOU Benjamin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°19325 du 30 décembre 2013 rectifiant l'arrêté n°1638 du 04-03-2004 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires à M.GAELIONO Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°19331 du 30 décembre 2013 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l'année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.MAKILA Jean De Dieu, instituteur stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19332 du 30 décembre 2013 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.TSIKA Chandrelle Egypcie Jitha (Non publié au JO)

Arrêté n°19335 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de Melle.BITOUMI VOUALA Inès Christelle, sage-femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°19337 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de M.MOUTSOUKA Martial, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°19339 du 30 décembre 2013 portant révision de la situation administrative de Mme.MONGO née NGANGA BALANDAMIO Nathalie Augustine, secrétaire d'administration des SAF des cadres de la catégorie II, échelle 3 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)