Textes de droit congolais

Arrêté n°219 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001 et versement de M.ONGONDZA François, professeur certifié des lycées cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) , décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°220 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MAYAMA Emmanuel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°222 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de M.TOUADI René Clément, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services socaux (enseignement° (Non publié au JO)

Arrêté n°223 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mademoiselleNGOUABI DINAYO Leda Madère, institutrice des cadres de la catégorie II, échele 1 des services socaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°224 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.NZASSI Aurélie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échele 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°225 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MFOUTOU Jean Marie Didier, contrôleur principal des contributions directesdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°226 du 28 janvier 2014 portant versement et nomination de M.ELENGA Jean Christophe, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°227 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de maademoiselle DJOLO OKAGHAT Frida Dorella, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°228 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 22009, 2011 et versement de M.GAKOSSO Marcellin, journaliste niveau I des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°229 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MPOUKI Jean Célestin, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°230 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de certains professeurs adjoints d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) - en tête : M.SAMBA Sylvain Sérafin (Non publié au JO)

Arrêté n°231 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MIE OBONDJI Chridège Mélanie, maître d 'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°232 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.YAMBI née NDOUMBA MOUANO Roseline Michèle, maitre d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°233 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.LIBOULA Christine Gisèle, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°234 du 28 janvier 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.MOSSA Norbert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°235 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.BAZEBIMIATA Joseph, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°236 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.SAMBA Louis Michel Chrétien, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°237 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELEKA NGASSAÏ Moïse Michel Placide, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°238 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LOUYA Amélie Judith, conductrice l des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services techniqueSAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°239 du 28 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mme.MANDZANGA née MAKOUNZI LOUGNONGO Luisette clotilde, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)