Textes de droit congolais

Arrêté n°379 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.NIOSSI Gontron, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°380 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MABIALA PEMBA Eméline, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°381 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOTSOU Ronald Philippe, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°382 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.AUSSEKE Rachelin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°383 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009 de M.OYOLO-ESSOUA Raphaël, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°384 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NTSIMOU Antoine, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°385 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2011 et versement de M.KOUDIMBILA Dieudonné, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (travail), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°386 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MIAKATSIDILA Victor, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°387 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme.NGANGA née NGUIKA Marie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°388 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.IDOURAH KAYA Zita Liliane Merveille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°389 du 30 janvier 2014 portant versement et nomination de Melle.BIBOUSSI NSIKASSISSA Elsie Léda, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°390 du 30 janvier 2014 portant versement et nomination de M.MOUDIENGUELE Paul, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°391 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.BOUYIKA née BITSINDOU Odile, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°392 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBARA François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°393 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MBIMI née NGAYALA Claudine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°394 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.TATY MBALOPA Emilienne, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°395 du 30 janvier 2014 portant nomination du directeur de cabinet (Publié au JO 2014-06)

Arrêté n°396 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZILA LOLO Marie Jeanne, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°397 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NAKOUYOULA MABANZA Bienvenu, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°398 du 30 janvier 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.LOUAZA Yvonne Andrée, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)