Textes de droit congolais

Arrêté n°491 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MYCKEMY Phèdre Chimène Eléonore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°492 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.SABOUKOULOU Laurentine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°493 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, versement et bonification d'échelon de M.BEMBA Nicolas, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite) (Non publié au JO)

Arrêté n°495 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BAYOUNDOULA Sébastien,instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°496 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de Melle.MOUSSOYI Lady Prestige, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°497 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MATSIMOUNA Cécile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°498 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.MAMBANI Verdurette Lyliane, maître d'EPS des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°499 du 31 janvier 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude et versement de Melle.YANGUE Edith Félicité, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II,échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°500 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIALA KOUITY Jacques André instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (esneignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°501 du 31 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.VIVIDILA LOUVOUEZO Sylvie Charline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (esneignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°503 du 31 janvier 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.TAMBA MAPASSI Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°504 du 31 janvier 2014 portantconcession de pension sur la caisse de retraite des fonctionnaires, à M.MABOUNDA BISSILA Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°330 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement M.NKOUMBOU Marcelin Désiré, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°331 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement Mme.OSSEY née ENGOBO Gisèle Félicité, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°332 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement Melle.MPOY NGAYOLO Reinée Josiane, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°333 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement M.BAGHANA Gaby Pamphile, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°334 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement M.NZINGA Martial, assistant social principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°335 du 30 janvier 2014 accordant une bonification d'échelon et versement de M.NYMI Patrice, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°336 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Melle.YOMBI MBOUMA Adam, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) ), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°337 du 30 janvier 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) ), en tête : Melle.BISSINGOU KINKELA Charnela Ninelle (Non publié au JO)