Textes de droit congolais

Arrêté n°522 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGALEKIA NGOKABA Saturnin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (ensiegnement) (Non publié au JO)

Arrêté n°523 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.EGNIE Pauline, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°524 du 3 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2004, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme.LOMBA née MABOUNDA Sidonie Félicité, secrétaire d'édcation nationale contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°525 du 3 février 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2012 de M.ONIANGUE Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°526 du 3 février 2014 portant promotion au grade supérieur au choix au titre de l' année 2006 et versement de M.MALOUNDAMA Corneille, secrétaire des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°527 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.ENGOUSSY-LEKOUNDZOU Lebel, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°528 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 de M.MOMBO Gaston, ingènieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°529 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.NKOMBO Jean Louis, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°530 du 3 février 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.LOEMBA Désiré, inspecteur des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°532 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Melle.BOKOUAYE MOUABOUYA Forheste Brita, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°533 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MIAYOKA Joseph, chef ouvrier des cadres de la catégorie III, échelle 1 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°534 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de certains attachés de recherche des cadres de la catégorie A, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, en tête : M.BEMBE Albert Pierre (Non publié au JO)

Arrêté n°535 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.SIDIBE Jacques, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°536 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009 et 2011 et versement de Melle.OKO Fernande, fille de salle des cadres de la catégorie III, échelle 3 des auxiliaires hospitaliers (Non publié au JO)

Arrêté n°537 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.SOUAMI Armand Gérard, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°538 du 3 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.ANFAKOUWE Narcis, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°539 du 3 février 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 de M.MOUSSAYANDI Jacques, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°540 du 3 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°9305 portant révision de la situation administrative de Melle.MBOU-MIHOUESSE Aline Mack, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) du 08 août 2012 (Non publié au JO)

Arrêté n°541 du 3 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KINDOU Frédéric, ingenieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°542 du 3 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BITSINDOU François, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)