Textes de droit congolais

Arrêté n°944 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MBOUNGOU née NIANGUI Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°945 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OKILI Simon Nicaise, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°946 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.NSANZALI OTSIMA Vital Morelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°947 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.LOUZOLO Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°948 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Melle.KAKINDE NGOUAYOUMOU, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°949 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.VIMBIO Laurent Wilfrid, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°950 du 10 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.BOGNOKO née BOUYA Denise, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°951 du 10 février 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2007 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOGNEGNE Jean de Dieu, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°952 du 10 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°996 du 25 février 2013 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 de M.OLANDZOBO Roch Olivier Blanchard, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (travail) (Non publié au JO)

Arrêté n°953 du 10 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°8785 du 09 juin 2011, portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), en ce qui concerne... (Non publié au JO)

Arrêté n°954 du 10 février 2014 portant intégration et nomination de certaines candidates dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale), en tête : Melle.AMBIA NGALA Marfélie Faustine (Non publié au JO)

Arrêté n°955 du 10 février 2014 Autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la dépouille mortelle de Mme.HOMBESSA Laurentine au profit de M.OMBESSA Hervé Gilbert (Non publié au JO)

Arrêté n°829 du 7 février 2014 portant engagement de certains candidats en qualité de commis contractuel, en tête : M.NGAMBIKI Jean Maggiteur (Non publié au JO)

Arrêté n°830 du 7 février 2014 portant engagement des agents au titre du personnel local de l'Ambassade de la République du Congo à Beijing (République Populaire de Chine), en tête : ZHANG BO (Non publié au JO)

Arrêté n°831 du 7 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 dse SAF (administration générale) , en tête Melle.ISSABOU NGAMPORO Anaïse Chancelvie (Non publié au JO)

Arrêté n°832 du 7 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidats dans les cadres de la catégorie II, échelle 2 dse SAF (administration générale) , en tête Melle.OLANGALA EFFIA Richie Horlia (Non publié au JO)

Arrêté n°833 du 7 février 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : Melle.KOUYELA Prisca Sandrine (Non publié au JO)

Arrêté n°834 du 7 février 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.IBOUANGA Pascal (Non publié au JO)

Arrêté n°835 du 7 février 2014 accordant une bonification d'échelon à M.ATTIPO Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°836 du 7 février 2014 accordant une bonification d'échelon à M.NKIKABAKA Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)