Textes de droit congolais

Arrêté n°1079 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MANGUETOUKOULOU Jean, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1080 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.TENGO Antoine, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1081 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification et versement de M.MBEMBA Samuel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1082 du 12 février 2014 portant versement, inscription au titre de l' année, 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.TCHIBINDA DJIMBI Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1083 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Melle.BANANGOUNI Albertine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1084 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et bonification d'échelon de M.MALONGA Bernard, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1085 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONDON NGUENKOU Norbert Cyprien, des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1086 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.BATAMIO née TSATHY Madeleine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1087 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, bonification d'échelon et versement de Melle.NKAMA NGANGOUE Pauline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1088 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et 2011 versement de M.NGUEBELET Oych Gabriel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1089 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 versement de M.TSOUMOU MBANI Gildas Perrin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1090 du 12 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Melle.KANNY NGALA Inès Célestine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1091 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.NSIBI née TSALA Arlette Pauline, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1092 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MABIALA-MABIALA Emile Roland, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1093 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.GALEMONI Boris Vianey, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1094 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MBONGO Florence Marie France, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1095 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.TOMA Marie Hélène, comptable des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (atrésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1096 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MOTOMBISSA Wenceslas Delmas, agent subalterne de bureau des cadres de la catégorie III, échelle 3 du personnel de service (Non publié au JO)

Arrêté n°1097 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MADOUKA OKANDZA Dadousshe Méthernich, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (adminstration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1098 du 12 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.ITOUA Pascal, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)