Textes de droit congolais

Arrêté n°1690 du 19 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2003 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BAMONAYO Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1691 du 19 février 2014 portant promotion au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MPELE Delphine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1693 du 19 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle NDALA Cécile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1694 du 19 février 2014 portant inscription au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MOSSEI Céline Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1695 du 19 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 de mme MANAMOU née OLIELE Céline, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1696 du 19 février 2014 portant versement, inscription au titre del'année 2012, promotion sur liste d'aptitude de Melle.SABOUKOULOU Hélène, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1697 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MALONGA Quevain Clairac, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1698 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de M.MOUSSOUNDA Germain, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) décédé (Non publié au JO)

Arrêté n°1699 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.AHOUE ONGAGNA Armel Stanislas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1700 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ETA Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1702 du 19 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2006 promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MPALA Pierre, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1703 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1900, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ANGOUNDZA OSSENGUE Maurice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1704 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.GAMBE Jean Gaspard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1705 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 de mlle ISSAMBO OMBONGO Irène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1707 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle NGANIE Jeanne,institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1708 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, reclassement à l'échelle suprieur et versement de mr NSAI Georges, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1709 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MASSAH Viviane, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1710 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de mlle MPASSI Jacqueline, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1711 du 19 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et versement de mlle MILANDOU Marie Claude, monitrice sociale (option : puériculture) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°1712 du 19 février 2014 autorisant mr MOUKOKO Alain Bienvenu, professeur certifié d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports), à suivre un stage de formation à l'école nationale d'administration (ENA) de Lomé au Togo (Non publié au JO)