Textes de droit congolais

Arrêté n°1762 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de e l' année 2012 et versement de Mme NDEY née MAKOUALA Antoinette, jounaliste niveau I des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°1763 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr GUILLE-MILANDOU Shymiard Ernest, adjoint technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°1764 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr KOUA Paul, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1765 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NSONA Albertine, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1766 du 20 février 2014 portant versement et nomination de Mr GOKOU GAKONO Borrel Martial, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1767 du 20 février 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de Mme ONKA MIERE née ANDEAMBE Rosalie, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1768 du 20 février 2014 portant promotion au titre de l'année 2013 de Mr SOUNDAT Jean Claude, inspecteur principal des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1769 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOUINGUI Albert, inspecteur principal des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1770 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme DZONDHAULT née KOUSSISSA Henriette, inspectrice des douanes des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1771 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr AMPION ONTSIRA Bex Fresnel, comptable principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°1772 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle BENDO Jeanne, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°1773 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr ESSANZO François Maurice, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1774 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle PEA MOMOTINDABEKA Marie Noëlle, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1775 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlr MPEMBA Blaise, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1776 du 20 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2008 sur liste d'aptitude de Mr OUELEHOULE André, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1777 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr BISSOMBOLO MOCKASSA Gabriel Charly, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1778 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KOMBO Victor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°1779 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOBOZA KOUAKOUA Francis Armel Gervais, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°1780 du 20 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle KINKELA Odette, comptable des cadres de la catégorie C, hiérarchie I du corps du personnel administratif et de la recherche scientifique (Non publié au JO)

Arrêté n°1781 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUANDZA Nestor, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)