Textes de droit congolais

Arrêté n°1742 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mr MOUA Jean Louis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1743 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de mr MOUKOUAMOU MOUENDO Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1744 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mr YOUNDOULA Edmond Jean Mesmin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1745 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012, versement et bonification de 10% de salaire mensuel de mr NIMBI Eugène, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1746 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr SITA Albert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1747 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme ONGOUYA née NGOKABA Chanteleine Gladys, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1748 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de Mr NZOUNGOU Maurice Stanislas, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1749 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr DIANZIKA Ernest, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1750 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012, bonification d'échelon et versement de Mr MABANZA Daniel, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°1751 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : Mr EWA Dieudonné (Non publié au JO)

Arrêté n°1752 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de Mr YOUNDZI Norbert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°1753 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mlle MABENGO-MAYINZA Hélène, institurice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1754 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme BANZOULOU Pélagie, institurice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1755 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NDINGA André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1756 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle M'BONGOLO-OUMBA Léticia Francine, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1757 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mlle DONGA PEMBE Firmine Yolande, institutrice des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1758 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle OKAGNA Marie Josée, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1759 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAKITA MOUPELE Bernard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1760 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr ABBE-BOBILA OBALADZON DAWA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1761 du 20 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains ingénieurs des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) en tête : M.TSADI Sébastien (Non publié au JO)