Textes de droit congolais

Arrêté n°1858 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr TSIBA-SAH, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°1859 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr MOUSSABAOU Casimir, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1860 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de Mr MOUNDANGA Lamy Désiré, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1861 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de Mr NKABA Antoine, ingénieur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°1862 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MBELANI Jean Noël, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1863 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr NGALEBAYE Didier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1864 du 21 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle MOUNGUELE Louise, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1865 du 21 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 promotion sur liste d'aptitude de Mlle DELO Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1866 du 21 février 2014 portant inscription au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr DIBETA BOUTILA Patrick, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1867 du 21 février 2014 portant inscription au titre de l' année 2012 promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle MIAZONZAMA Pélagie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1868 du 21 février 2014 portant inscription au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MOKONO Daniel, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°1869 du 21 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle CHIDAS Maximine Rosette Suzie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1870 du 21 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr MBOU Gilbert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°1871 du 21 février 2014 portant avancement et versement de Mr MOUSSIESSI Jean Stève, professeur certifié des lycées contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1872 du 21 février 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle MABOYI Lydie Hortense (Non publié au JO)

Arrêté n°1873 du 21 février 2014 portant intégration, titularisation, nomination et versement de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : mlle MBOMBIDI Martine (Non publié au JO)

Arrêté n°1718 du 20 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidtas dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forets), en tête : mlle AMBASSE MBOUALA OTSOMOUKOUELE WANGUELELE (Non publié au JO)

Arrêté n°1719 du 20 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidtas dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forets), en tête : mr ANDZEMBA Belnie Norème (Non publié au JO)

Arrêté n°1720 du 20 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidtas dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forets), en tête : mr BIKOUTA SAMBA Rochelvin Medy Jasmy (Non publié au JO)

Arrêté n°1721 du 20 février 2014 portant intégration et nomination de certains candidtas dans les cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (eaux et forets), en tête : mr ANDZEMBA NGOYI Abel Second (Non publié au JO)