Textes de droit congolais

Arrêté n°2169 du 26 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr GASSAILLE Armand Cyrille, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2170 du 26 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ITOUA OLINGOU BOUYA Chimène, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2171 du 26 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°5602 du 14-05-2013, portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme ONKA née NGANIE Anasthasie Bernadette, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2172 du 26 février 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°8126 du 10-07-2012, portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mme MFOUNDOU née VOUALA Joséphine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2173 du 26 février 2014 portant rectificatif aux arrêtés n°: 10044 du 15 octobre 2004, portant promotion à deux ans au titre des années 1998 et 2000 de certains prof certifiés de lycées, l'arrêté n°10312 portant promotion à deux ans au titre des années 2002....2008 de mr OUBOURRA Jacques, prof certifié des lycées des... (Non publié au JO)

Arrêté n°2174 du 26 février 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mr BAGANA Parfait Jean Félix, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2014-42 du 26 février 2014 portant engagement de certains candidats en qualité d'administrateur des SAF contractuel - M.ILOKI Bellarmin Etienne (Non publié au JO)

Décret n°2014-43 du 26 février 2014 portant intégration et nomination de M. ISSOMBO TONDO Tristan Michael dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Décret n°2014-44 du 26 février 2014 portant intégration et nomination de de certains candidats dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale), en tête : M.MBERE Rufin Ngassay (Non publié au JO)

Arrêté n°1946 du 25 février 2014 portant avancement et versement de Mlle MAMPOUMA Ida Aimée Hortense, attachée contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1947 du 25 février 2014 portant avancement et versement de Mr KOUKONINGA MVOUAMA Guillaume, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1948 du 25 février 2014 portant avancement de Mlle OBOU Irène Sabine, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1949 du 25 février 2014 portant avancement de Mlle ITOUA ONDOKO Gladys Jocelyne, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1950 du 25 février 2014 portant avancement de Mr ASSOMBE Jean Paul, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1951 du 25 février 2014 portant avancement de Mr KOUKELESSENE TONY Jacques, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1952 du 25 février 2014 portant avancement de Mr MOUKOUYOU MOKOUANGOU Guy Morel Serge, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1953 du 25 février 2014 portant avancement et versement de Mr NGAMBAKA Jean Gamath, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1954 du 25 février 2014 portant avancement de Mr MBOUNGOU Edgard, instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°1955 du 25 février 2014 portant avancement de Mlle NDENDENGUI ATSOUAMOTO Marie Noëlle, institutrice contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°1956 du 25 février 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUKO Alix Blanchard, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)