Textes de droit congolais

Arrêté n°2917 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mr KOUYOUBOULA Pierre, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2918 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MIANKODILA Marcel, prof des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2919 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 de Mr NKIMBI Ghislain, prof des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°2920 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de Mr MAKELA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2921 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mlle ELAKA Julienne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°2922 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement de Mlle MALANDA Gisèle, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2923 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme MBOMA née EBENGO Jeanne Emilie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2924 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MAMONA Basile, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2925 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr BASSIKAMA Albert, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2926 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mr EPOBI Charles, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2927 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 20101 et versement de Mr MILONDA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2928 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mlle NDEMBO Horthiane Fleur, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2929 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NGAMBOU Jean? instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2930 du 10 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mme AMPHA née GOSSINI Julienne Victoire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°2931 du 10 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de MmeMOPENZA née BAKA Suzanne, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°2932 du 10 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctioonaires, à Mme.MOUSSODJI née MATAMBA Joséphine (Non publié au JO)

Arrêté n°2933 du 10 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctioonaires, à Mme.BOTSONDO Germaine (Non publié au JO)

Arrêté n°2934 du 10 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctioonaires, à Mme.OKOUYA MIERE née MPOU Monique (Non publié au JO)

Arrêté n°2935 du 10 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctioonaires, à Mr BABALAKO Antoine Marie (Non publié au JO)

Arrêté n°2936 du 10 mars 2014 portant concession de pension sur la caisse de retraite des fonctioonaires, à Mr POUMBA née KENGUE NZIGOU Hortense (Non publié au JO)