Textes de droit congolais

Arrêté n°3140 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ALOUEMBE Charles, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3142 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NITOU Jean Paul, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des service sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3145 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme TCHIBINDA née LOEMBA Philomène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3146 du 12 mars 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l' année 2012 et versement de Mr GOMA Prosper, attaché des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 2 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3147 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BANSIMBA MBEMBA Adolphe, journaliste niveau III, échelle 2 des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3148 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de Mr SITA Rostand Christel, journaliste niveau III, échelle 2 des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°3149 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr NGATSE Victor, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°3150 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 de Mr ISSOMBO-NDE, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°3151 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr PAPASS Nazaire, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°3152 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987 et 1989 Mr TSOUMOU-KOUA Jean Hubert, ingénieur des travaux agricoles des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (agriculture) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°3153 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr NTSENGUE Théophile, conducteur principal des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3154 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010,2012 et versement de Mlle BOBENDA Thérèse, conductrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°3155 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010,2012 et versement de Mr MBOKO Mathieu, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3156 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr GAKOSSO Stéphane Eric, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3157 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr NGAMPO-QDZILY Blond Glemn Cemery, prof adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3158 du 12 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle ATAKI AKARAKE Suzanne, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3159 du 12 mars 2014 portant versement, reclassement et nomination de Mr TINGA Pierre Marin, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°2979 du 11 mars 2014 portant promotion à deux ans au titredes années 2010, 2012 et versement de Mr BOBANGA François Herman, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°2980 du 11 mars 2014 portant promotion à deux ans au titredes années 2010, 2012 et versement de Mr MPANDI Honoré, prof certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°2981 du 11 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mr ANGOSSO Armand Claumarus, prof certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)