Textes de droit congolais

Arrêté n°3340 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de Mr MAVOUNGOU Gustave, prof des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3341 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 de Mr MIZERE Pascal, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3342 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr ODZI Aurel Eric Patrick, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3343 du 14 mars 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mlle ONDZOUBA Lyna Carole, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3345 du 14 mars 2014 portant intégration, titularisation nomination et versement dans les cadres réguliers de la fonction publique de Mr NGOUOLALI Casimir, adjoint technique des travaux publics contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3346 du 14 mars 2014 portant titularisation nomination au titre de l'année 1985 de Mr MBOUMBA Etienne, économe stagiaire des cadres de la catégorie B, hiérarchie Ides services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3347 du 14 mars 2014 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête mr SITOU Blaise Nestor (Non publié au JO)

Arrêté n°3348 du 14 mars 2014 portant intégration, titularisation nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête mmme MOUDIONGUI Audrey llandault (Non publié au JO)

Arrêté n°3349 du 14 mars 2014 portant agrément de la société atlas logistique transport pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport en qualité de manutentionnaire (Publié au JO 2014-13)

Arrêté n°3350 du 14 mars 2014 portant agrément de la société atlas logistique transport pour l'exercice de l'activité d'auxiliaire de transport en qualité de transitaire (Publié au JO 2014-13)

Arrêté n°3351 du 14 mars 2014 portant révision de la situation administrative de Mlle MIEMOUNZO Angélique, économe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et économiques de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°3352 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr BANGANZA Fidèle, pro certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3353 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr DJIMBI TCHIBINDA Hissen Lewis, prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3354 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr OYE Parfait Michel, prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3355 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr KIKABOU François, prof certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3356 du 14 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MABIKA Albert, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3160 du 13 mars 2014 portant engagement de Mlle ELENGA Nicole, en qualité de contrôleur d'élévage contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3161 du 13 mars 2014 portant engagement de Mr BALOUNDA Valentin, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3162 du 13 mars 2014 portant engagement de Mr KOUD Bertrand, en qualité d'instituteur contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°3163 du 13 mars 2014 portant engagement de certains candidats en qualité de secrétaire principal d'administration contractuel, en tête : mlle NGAMOKOBA Sylvie Judith (Non publié au JO)