Textes de droit congolais

Arrêté n°3461 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mr MOUSSOUNGOU NSIMBA Tite Valentin, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3462 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de Mlle MILEBO Odile, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3463 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010? 2012 et versement de Mr MBONDZO NGOKOUBA Fidèle, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3464 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 2012 et versement de Mr GOUTOU TSAMBA Emile Aimé, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (techniques industrielles) (Non publié au JO)

Arrêté n°3465 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr MOKIEMO Jean Félix, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°3466 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mr EBESSA Jean Bruno, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3467 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle NZILA-GOMA PEMBET Josiane Claudette Dany, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3468 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle ETHALI LIEMAFA Etilià Galina, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3469 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr KAYATH Ange Omer, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services asociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°3470 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle BABANZILA Judith Ida, prof adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services asociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3471 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2004, 2006 et 2008 de Mlle DZAMA Albertine, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et fnanciers -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3472 du 18 mars 2014 portant promotion au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mlle LIBOUNDA LOHOURISSOUSSI Nélie, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et fnanciers -SAF- (administration gle) (Non publié au JO)

Arrêté n°3473 du 18 mars 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l' année 2011 et versement de Mr KABANDA Cyrique Adam, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3474 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KIMBEKETE N'KANDZA Mesmin Médard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°3475 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle NTOLANI Agathe Marianne Yvette, prof certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3476 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de certains professeurs adjoints des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique), en tête mlle IKOUNDZE NDOUMBA Prisca Carole (Non publié au JO)

Arrêté n°3477 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr KOUAMA Daniel, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3478 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle INGOBA Thérèse, professeur technique adjoint des CEG des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°3479 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mme SIKATE née NTOUNDOU Marie Madeleine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3480 du 18 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de Mlle SAMBA Aimée Yvette, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)