Textes de droit congolais

Arrêté n°4270 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MIYOUNA EMEYA Armand Yvroger professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4271 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MASSENGO Yvon Stanislas, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des servicessociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4272 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) - en tête : M.DOUNIAMA... (Non publié au JO)

Arrêté n°4273 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KIMPALOU MBAKOU Albert, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4274 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2012 et versement de mlle MALADY NKOUNKOU Juvette, professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4275 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2012 et versement de mlle ESSEMBOLO Virginie professeur technique adjoint des collèges d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4276 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) , en tête : M.LOUBOTA July Regis (Non publié au JO)

Arrêté n°4277 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.ELENGA Boniface, instituteur principal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4278 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle BAGHANA Léa Gisèle, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4279 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle GNOLONGO Justine, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4280 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.DZEYI Nazaire Fiacre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4281 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle TONDO née NKOUKA Marie Béatrice, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4282 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EYAMBA ELENGA Blanchard, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4283 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle NKIZOLELE Anne Monique, assistante sociael des cadres de la catégorie I, échelle21 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4284 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle BATSINDILA Antoinette, assistante sociale des cadres de la catégorie II échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°4285 du 28 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de mlle NGUEKALA MBANI Ruth Henriette, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4286 du 28 mars 2014 portant affectation de mlle KOUMOU EKOLA Sonia Bertille, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II échelle 12 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4287 du 28 mars 2014 portant affectation de mlle NGOULOU Rosine, attachée des cadres de la catégorie I échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4288 du 28 mars 2014 portant révision de la situation administrative de M.EBANDZA MOUZINGA Séverin, vérificateur stagiaire des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4289 du 28 mars 2014 portant révision de la situation administrative de Mme.ANDONGUI née BAKA BOUYA, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)