Textes de droit congolais

Arrêté n°3787 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ANDONGA Pierre,professeur des collèges d'enseignement des cadres de la catégorie A? , hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3788 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MONKA-OPFOUROU-KUYA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3789 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NZAOU Bruno, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3790 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.EMBONGO Guy Roger, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3791 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MALANDILA Roverlah D' Evyldeire, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3792 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MALANDA Mélanie Yvette Ruth, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3793 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.GOMA PONGUI Kalley Sarkys, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3794 du 21 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2006 promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle NINI Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3795 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009 et versement de mlle ITOUA Annie Virginie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3796 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle LOUBELO Jeanne Rose, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3797 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de monsieurlle ELOMBO Euustache, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3798 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de monsieurlle DJIMISSANGO OTTA Gulmas Aurélien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3799 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MACKTA née DIBONDO Anne Yvonne, monitrice sociale sociale (option auxiliaire sociale) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (service sociale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3800 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.OKO Maurice, administrateur en chef des cadres de la catégorie I, échelle I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3801 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.LISSASSI Jacques Rovight, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°3802 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.YOKA Joseph, professeur technique adjoint des C.E.T. des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3803 du 21 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle BADIABIO Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3804 du 21 mars 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BOUKAKA Abel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°3805 du 21 mars 2014 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de deux cent millions (200.000.000) de francs CFA au profit du cabinet du chef de l'Etat au ministère à la Présidence de la République (Non publié au JO)

Arrêté n°3806 du 21 mars 2014 portant ouverture d'une caisse de menues dépenses d'un montant de cent quatre vingt millions (180.000.000) de francs CFA au profit des services du Secrétaire Général de la Présidence de la République au ministère à la Présidence de la République (Non publié au JO)