Textes de droit congolais

Arrêté n°4340 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUNTALA André, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°4341 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.ENGOUSSY LEKOUNDZOU Lebel, journaliste niveau III des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°4342 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KELILI LOTHEZ Vivence, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4343 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2011 et versement de M.BOUASSEPELE Théophile, inspecteur d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4344 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2011 et versement de M.MBENDZET Jacques Amedé Dieudonné, professeur adjoint d'EPS des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4345 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2011 et versement de M.NGOMA NGOUALA Jonas Serge Aimé, maître d'EPS des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°4346 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des l' année 2012 et versement de certains conseillers des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête : M.LIKIBI (Non publié au JO)

Arrêté n°4347 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994 ,1996, 1998?, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de M.BOUMBA MAKAYA Antoine, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4348 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOKO Casimir, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4349 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MENGA Dieudonné, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4350 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.NSONO André, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4351 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011 et versement de M.MFOURGA Jean , instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4352 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BOUALA MATSOUMBOU Alexandrine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4353 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 de M.EBONDO Alphonse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°4354 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.BAFOUANA née BADIENGUILA Agnès, sage femme diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle I des service sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°4355 du 31 mars 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.GOUMOKONIA Michel, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des service administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°4356 du 31 mars 2014 relatif à la navigabilité des aéronefs civils (Publié au JO 2015-04-0sp)

Arrêté n°4357 du 31 mars 2014 relatif à l'immatriculation des aéronefs civils (Non publié au JO)

Arrêté n°4358 du 31 mars 2014 relatif aux licences du personnel de l'aéronautique civile (Publié au JO 2015-04-0sp)

Arrêté n°4359 du 31 mars 2014 relatif à l'exploitation technique des aéronefs civils (Publié au JO 2015-04-0sp)