Textes de droit congolais

Arrêté n°5717 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGUIA Placide Eustache, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5718 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012, reclassement de M.KIYENGUI Jean Emmanuel, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5719 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.GOUBAKOULI Hermel Fresney Schawartz, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5720 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.KINOUANI née MBALOULA Bernadette, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5721 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de M.MBOUMBA André Roger, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5722 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 2009 2011 de M.NGASSAKI Cassien, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5723 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EMPOUEDZINO Hurbain, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5724 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007 et 2009 de certains professeurs des CEG des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement ), en tête :monsieur IBARA GATSE (Non publié au JO)

Arrêté n°5725 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.TSASSA Camille, professeur des CEG des cadres de la catégorie 1, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5726 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 versement et reclassement de M.MOUTSOUKA Jacques, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5727 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement M.NGANGA BANZOUZI Gisèle, inspectrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5728 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.EYOULOU Daniel, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement M.EYOULOU Daniel, instituteur principal , des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5729 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUKOUMBI Claude Alain instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5730 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008 et 2010 reclassement, nomination et versement de M.BAZOLO Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5731 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NGOULOU Abraham, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°5732 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle OLIE KOUMOU Peggy, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5733 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.EBOUKA Jean Bosco, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5734 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 et bonification d'échelon de M.BENDA Jules, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement ) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°5735 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 19993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MALANDA Michel Patrick, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°5736 du 22 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MAVANGA MOUKIELO Anselme, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)