Textes de droit congolais

Arrêté n°5791 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOULOKI Jean Baptiste, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5792 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.WAKOUI Norbert, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5793 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, bonification d'échelon et versement de M.NGOMA Boniface, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarcihe I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5794 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.BASSEYILA Calixte, professeur des lycées de cadres de la catégorie I échelle I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5795 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KESSALE Posper, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5796 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 versement et bonification d'échelon de M.NTSEMBO Dieudonné Paul, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°5797 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BOUKONGOU Pierre, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5798 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBOKO Parfait, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5799 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.GNAGNA née SIAPA Jeannine, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5800 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certaines institutrices principales des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : mlle DIANZINGA Marguerite (Non publié au JO)

Arrêté n°5801 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs principaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), en tête : mlle MBOLI Marie Pauline (Non publié au JO)

Arrêté n°5802 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' années 2009, 2011 et versement de Mme.NGOKION née EYELETIELET Rosalie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5803 du 23 avril 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MANSOUKINA Firmin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5804 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.FOUNDZOU Alexandre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5805 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MPAKI TELEDIO née KIMOUESSA Françoise, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5806 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OSSIBI Bernard, institteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5807 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MIENANZAMBI Marie Solange, institutricedes cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5808 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NGONGUI Cathérine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5809 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle MAVOUNGOU Marguerite, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°5810 du 23 avril 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUMPOLO Léonard, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I , des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)