Textes de droit congolais

Arrêté n°6840 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.LEKOMBA Florent, infirmier diplomé d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6841 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGAKEGNI Constant, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6842 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.ADOUA Bernard, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6843 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de M.MOKOMA Arsène, administeur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6844 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BAKALAFOUA Maurice, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°6845 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de mlle ITOBA INGOBA Mireille, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6846 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l' année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.SAH Pierre, commis des cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6847 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l' année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.OBANDZA Antoine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6848 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUNGONO Pascal,ingénieur des travaux des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (agriculture), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6849 du 7 mai 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.POATY Zéphirin, agent spécial principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6850 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MABIKA Albert, inspecteur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Décret n°2014-192 du 7 mai 2014 portant intégration et nomination de M. TSOBO TSOBO Cedrick Julice dans les cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6577 du 6 mai 2014 déclarant d'utilité publique, l'acquisition foncière et les travaux de construction d'un hôpital général à Kinkala, département du Pool (Publié au JO 2014-22)

Arrêté n°6647 du 6 mai 2014 portant engagement de certains canditats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : mlle BOUDZOUMOU Ursule Chantal (Non publié au JO)

Arrêté n°6648 du 6 mai 2014 portant engagement de certains canditats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.LOUZOLO Omer (Non publié au JO)

Arrêté n°6649 du 6 mai 2014 portant engagement de certains canditats en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.KIYINDOU Elie Marc (Non publié au JO)

Arrêté n°6650 du 6 mai 2014 portant engagement de certains canditats de l'enseignement primaire en qualité d'instituteur contractuel en tête : M.NZOUSSI PEMBE Léonie (Non publié au JO)

Arrêté n°6651 du 6 mai 2014 portant engagement de mlle AMBOULOU Leîta Danièle Cécilia Nola, en qualité d agent spécial principal contractuel (Non publié au JO)

Arrêté n°6652 du 6 mai 2014 portant engagement de mlle SAMBOKO Vercia Perpetue, en qualité de secrétaire principale d'administration contractuelle (Non publié au JO)

Arrêté n°6653 du 6 mai 2014 portant engagement de M.BATEKELA BITSINDOU Cyr Dhelia, en qualité d'agent spécial prinipal contractuel (Non publié au JO)