Textes de droit congolais

Arrêté n°6799 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NKENKO MOTHE Pulcherie Félicité, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°6800 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013, bonification et versement d'u échelon de M.KAYI Célestin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°6801 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.OTAMBOUKOU née FOULOU Jeanne Marie, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6802 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MBIMA née GAMBANI, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6803 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BANABADIABO Albert, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6804 du 7 mai 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MOUSSAVOU Noêl, instituteur adjoint des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6805 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de M.MANTSOUAKA Camille, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6806 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête M.MOUTELE Victor (Non publié au JO)

Arrêté n°6807 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle TSIEYA Solange, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6808 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle MOUYAMA Béatrice, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6809 du 7 mai 2014 portant promotion au grade supérieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.BALOSSA Jean de Dieu, inspecteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6810 du 7 mai 2014 portant inscription et promotion sur liste d'aptitude au titre de l'année 2012 et versement de Mme.NKILIVOUKI Hélène, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6811 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MOUNGOUNGA MBERI Pierre, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6812 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle MPOLO Marie Josée, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6813 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MABIBA Justin, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6814 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010 de M.DILOU Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°6815 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mme.TCHISSAMBOT née NSANA Evelyne Anic, inspectrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6816 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.MABIALA Francis José Noêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°6817 du 7 mai 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle OBAMBE IBOUGNA Harlette Raîssa, vérificateur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°6818 du 7 mai 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 2011 et 2013 de mlle NGUEKIBENI MANTSINGANI Christie Marinette, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des SAF (adminitration générale) (Non publié au JO)