Textes de droit congolais

Arrêté n°8433 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MANTOUARI Paul, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°8434 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OUBATSILA Rodrigue, ingénieur des techniques industrielles des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services de laboratoire (mines) (Non publié au JO)

Arrêté n°8435 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de mme NKOUKA née MBANZOULOU Monique, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8437 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.KEBADIO Gilbert, professeur technique adjoint des lycées d'enseignement technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8438 du 4 juin 2014 portant versement et nomination de M.LONGUENGO Jean François, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8439 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de monsieurNKOUNKOU Jean Pierre, medecin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8440 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012, bonification d'échelon et versement de mme KODET née MBOUNZA Françoise, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8441 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle MATARI-NORA Michelle, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8442 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mme LOEMBA MAVOUNGOU née NGOMA YALLA Pauline, sage-femme diplomée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8443 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle BATINA LOUMPANGOU Carine Audrey, monitrice sociale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8444 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.POUKI Joseph, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8445 du 4 juin 2014 portant intégration, titularisation et nomination de certains agents contractuels dans les cadres réguliers de la fonction publique, en tête : M.BAKOLA Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°8446 du 4 juin 2014 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la depouille mortelle de BATIAKA NKODIA Daniel au profit de M.KANZA Jean Didier (Non publié au JO)

Arrêté n°8448 du 4 juin 2014 autorisant le remboursement des frais de rapatriement de la depouille mortelle de M.NKOUNKOU Daniel, au profit de M.NKOUNKOU Marcel (Non publié au JO)

Arrêté n°8449 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.MBONGO DOUNIAMA Antoine (Non publié au JO)

Arrêté n°8450 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant ITOBA Rony (Non publié au JO)

Arrêté n°8451 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de l'enfant NTO Exaucée (Non publié au JO)

Arrêté n°8452 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de mme BOBOYA Constance (Non publié au JO)

Arrêté n°8453 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NDECKE Gaêtan Bienvenu (Non publié au JO)

Arrêté n°8454 du 4 juin 2014 autorisant l'évacuation sanitaire de M.NGOKABA Boris (Non publié au JO)