Textes de droit congolais

Arrêté n°8393 du 4 juin 2014 rectifiant l'arrêté n°8932 du 26-11-2008 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BATALADIO Jean Didier, journaliste niveau III des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des service sosciaux (information) (Non publié au JO)

Arrêté n°8394 du 4 juin 2014 portant affectation de M.NGASSAKI ELENGA Neddy Gérard, agent spécial de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8395 du 4 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.KEROUKA Bertin, attaché, de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8396 du 4 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.DIANZITOUKOULOU Guy Landry Brice, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8397 du 4 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOLIKYA MAMPEKE Jean Baudouin, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8398 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008 et 2010 de mlle NTSIOU Bernadette, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8399 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle OMBOUOLO Léocadie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8400 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BEMBA Alphonse, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8401 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.BITOUMBOU J. Félix Alain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8402 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.OPERA IKO Oscar, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8403 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUKETO MANDILOU Gervais, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8404 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 bonification et versement de M.OLERE Casimir, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8405 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de M.BATINA Aaron, instituteur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8406 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de mlle BAMANA Henrietten institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8407 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ZEBOKOLO Dominique, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8408 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle M'PICKA Marie Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8409 du 4 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mme NZAMBI BOUBANGOU née MBOUTSI Julienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8410 du 4 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2009 promotion sur liste d'aptitude et bonification d'échelon de M.GOBALI Joseph, instituteur adjoint des cadres de la catégorie C, hiiérarchie I des services sociaux (enseignement) retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°8411 du 4 juin 2014 portant titularisation, nomination, versement, inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de mlle PEMBA Cécile, institutrice adjointe stagiaire des cadres de la catégorie C, hiiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8412 du 4 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2013 de M.MENIBIO DIATOULOU Patrick Christian, attaché des SAF des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)