Textes de droit congolais

Arrêté n°8704 du 11 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle BITSOUMANOU Marianne, institutrice des cadres de la catégrie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8705 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOUA-MABA Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégrie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8706 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle BOMBO Lydie Flore, institutrice des cadres de la catégrie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8707 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mme MOUANDATH née MAKAYA Jeannette, institutrice des cadres de la catégrie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8708 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.IPARI Albert, agent spécial principal des cadres de la catégrie II, échelle 1 des services administratifs et financiers- SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8709 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle KIE ITOUA MOHOSSE Irène, institutrice adjointe des cadres de la catégrie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8710 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de Mme.LAMBITSI née MOUYEGUE Cathérine, ingénieur des travaux de développement rural des cadres de la catégrie I, échelle 2 des services techniques (développement rural) (Non publié au JO)

Arrêté n°8711 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BANTSIMBA Mesmet Edgard, ingénieur des travaux des cadres de la catégrie I, échelle 2 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8712 du 11 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mlle MFISSA Pélagie, conductrice des cadres de la catégrie C, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°8713 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KODIA Joseph, administrateur en chefdes cadres de la catégrie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8714 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NAKOU-PAKOU Oscar, professeur certifié des lycées des cadres de la catégrie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8715 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et evrsement de M.ZINGOULA BISSANGOU Jean Claude, professeur certifié des lycées des cadres de la catégrie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8716 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et evrsement de M.OWOA Daniel, instituteur des cadres de la catégrie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8717 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle BAYEKOLA-MAYENA Marie Berthe, professeur certifié des lycées des cadres de la catégrie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8718 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains professeurs certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.ITOUA Serge (Non publié au JO)

Arrêté n°8719 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.LEBELANDE Sylvain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8720 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.NGOYA Jean Claude (Non publié au JO)

Arrêté n°8721 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MBONGA Jean Patrice, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8722 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MANGANA Simon, certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8723 du 11 juin 2014 portant révision de la situation administrative de mlle MAMPFOUROU Pierrette, certifiée des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)