Textes de droit congolais

Arrêté n°8684 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2012 et versement de M.MPIO Briceley Armeld, capitaine des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8685 du 11 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l année 2011 et versement de monsieurNGAWALA Jean, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8686 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle OTALE YOMBI LILOKO Géraldine, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°8687 du 11 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur listed'aptitude et versement de mme NZOUZI née BABINDAMANA Marie Adelaîde, comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (tresor) (Non publié au JO)

Arrêté n°8688 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.IBARA Dominique, agent spécial des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8689 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MABIKA Serge Levy, commis des SAFdes cadres de la catégorie III, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°8690 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGOMA BAKALA Silvère Alda, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8691 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de certains professuers certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.MUANDA SEMI (Non publié au JO)

Arrêté n°8692 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de certains professuers certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : M.TSOUARI Paul (Non publié au JO)

Arrêté n°8693 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MBANTSO Narcis, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8694 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BINGANDA Jackson, professeur certifié d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8695 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MABIKA BIKAKI Fredy, professeur certifié d' EPS des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°8696 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BABELA MAHOUNGOU Babeth, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8697 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NZIETE Pierre, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8698 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUKA Alphonse, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement ) (Non publié au JO)

Arrêté n°8699 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de M.TCHIBOLI Etienne Roger, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8700 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ZOUBA Justin, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégrie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8701 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.BANZOUZI Mélaine Aymard, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégrie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°8702 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle MILANDOU Elise, institutrice principale des cadres de la catégrie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°8703 du 11 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.VILOULAMADIELA Paul, professeur des CEG des cadres de la catégrie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)