Textes de droit congolais

Arrêté n°9090 du 17 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle OBOSSO Jeanna Flore, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9091 du 17 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mlle MAYOUMA Doky Hortense, attachée des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9092 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et versement de M.GATSOUNDOU KOUMOU, inspecteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9093 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.ELAPAYI Dieudonné, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9094 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.LOEMBA BATCHI René, inspeteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF (impôts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9095 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de mlle MPOLO Agathe, inspeteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF (trésor) (Non publié au JO)

Arrêté n°9096 du 17 juin 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MODILOT MAHOUKOU Fortuné Prosper, médecin des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9097 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BEMBA Cyriaque, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9098 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.SOUMOU TSIBA, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9099 du 17 juin 2014 portant promotion et versement à deux ans au titre de l' année 2012 de mme ODZEBA née KOUMBA Georgette, infirmière diplômée d'Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) retraitée (Non publié au JO)

Arrêté n°9100 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle OFOULOU M'VALE Mireille, agent technique des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9101 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2011 et versement de M.MBAMA Frédéric, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9102 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OBA PEA OKOLANDZAUD , professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9103 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2011 et versement de M.BONGO Aimé Séraphin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9104 du 17 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOBONGO-YYBARATH Faustin, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9105 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2012 et versement de M.OKANDZI GATSE Blandin, ingénieur des travaux statistiques des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (statistiques) (Non publié au JO)

Arrêté n°9107 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2006, 2008 et 2010 de M.DIAMOUANGANA Paul, ingénieur des travaux d'élévage des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services techniques (élevage) (Non publié au JO)

Arrêté n°9108 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de mme MPOMPA née BIDOUNGA Rose, assistante sociale principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9109 du 17 juin 2014 portant promotion au titre de l'année 2010 de M.MAKONDZO PEYA Aytche Restofin, assistant social des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) (Non publié au JO)

Arrêté n°9110 du 17 juin 2014 portant promotion au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mme BABOKA NGOYI née EKOMONO MOUILA Albertine, assistante sociale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (service social) admise à la retraite (Non publié au JO)