Textes de droit congolais

Arrêté n°9305 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle PEMBE Thérèse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9306 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlleIBARA Zita Patircienne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9307 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mlle NSILOULOU Irène Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°9308 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.AMBOUAMPION Luc, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : mlle NSILOULOU Irène Célestine (Non publié au JO)

Arrêté n°9309 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NDAKABISSO Joseph, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9310 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle KIBOTO MOUTOU Elsa Merly I, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9311 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NIELENGA Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9312 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DZOMA Hygin Aimé, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9313 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995,1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.KOMBO Alphonse, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9314 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989,1991, 1993, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.EHOULI Jean Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9315 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1987, 1989,1991, 1993, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle YENOBA Romaine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9316 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1986, 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.INGOLOKO Dieudonné, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9317 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 et versement de mlle NGAMBOU Marie Claire Adelaîde, institutrice adjointe des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9318 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NTOMBO Vanuyel Brigitte, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9319 du 19 juin 2014 portant à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mme MPOUI née NGAKOUE Cathérine, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9320 du 19 juin 2014 portant à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NDONGO Jean Marie, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9321 du 19 juin 2014 portant à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPAN OSSEBI Joseph, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9322 du 19 juin 2014 portant à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 2012 et versement de M.MAKANGA Bienvenu, medécin des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9323 du 19 juin 2014 portant à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010 de mme AZIZ YENDOUNOU née SIASSIA LOUVOUEZO Bertille Bienvenue Alexandrine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9324 du 19 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude de mme ONDON née MONION Anne Marie, secrétaire comptale principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé sociaux (Non publié au JO)