Textes de droit congolais

Arrêté n°9521 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2010 de mlle PEYA MOKAMBOKE Marina Christelle,professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9522 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BOUA Albert, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9523 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.BIZI Firmin, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9524 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2099 et promotion sur liste d'aptitude de mme NGOMA née MAFOUKILA Henriette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9525 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mme MBAMA née GAMBA BOUANDOU Jeanne, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9526 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mme NZINGA née MOUHOUEMBE Léa, institutrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9527 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BAFOUIDI-SONY Eric, instituteur pincipal des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9528 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle PAMBOU Clémentine principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9530 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle BAKALA Mélanie, instructrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9531 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.ALANGA Emmanuel Guy Claude, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9532 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.VILOUKA Joseph, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9533 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 21996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBALOU Jean Dieudonné, économe des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et économique de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9534 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010 de mlle NGATSEKE Hélène, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9535 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NZITOUKOULOU Valentine, monitrice sociale (jardinière d'enfants) des cadres de la catégorie C, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9536 du 20 juin 2014 déclarant d'utilité publique, l'acquisition foncière et les travaux de construction du centre de promotion sociale des handicapés et déficients auditifs de Pointe-Noire, Quartier Fouks, arrondissement 2 Mvou-mvou-Pointe-Noire, département de Pointe-Noire (Publié au JO 2014-27)

Arrêté n°9537 du 20 juin 2014 portant de M.OKASSA Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9538 du 20 juin 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de mme SADISSA née MANTINOU DIAFOUKA Léocadie, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9539 du 20 juin 2014 portant révision de la situation administrative de M.MOUSSONGO Florentin Jonas, ingénieur des travaux des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services techniques (eaux et forêts) (Non publié au JO)

Arrêté n°9282 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle MOUTETE MBOULOU Xavière, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9283 du 19 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.KALA MOUELE Ulrich Olivier, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)