Textes de droit congolais

Arrêté n°9656 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement), en tête : mlle NGOMBE MAKITA Jeanne (Non publié au JO)

Arrêté n°9657 du 24 juin 2014 portant versement, promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995,1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 de M.MOULANGOU Athanase, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9658 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBOUMBA Prudent Crépin, instituteur des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9659 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle BOULALA Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II,échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9660 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle M'BOUKOU Marcel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9661 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de mlle NDZELI-MAWA Armelle Jodelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9662 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle KOUKEBANA Estelle Audrey Whivine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9663 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de mlle NGOMA Jean Pierre, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9664 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de mlle NDOULOU Victorine, assistante sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9665 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.BONGUILI Anselme, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9666 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.MONDZONGO Gervais, infirmier diplômé d' Etat des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9667 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997 et versement de mme MAKELA née BADZIOKANANDI Christine,i nfirmière diplômée d' Etat des cadres de la catégorie B, hiérarchie I échelle 1 des services sociaux (santé publique), retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9668 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, 2013 et versement de mlle ONDONGO Lucienne Généviève, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9669 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle ANDOKANDE Benoîte Sylvianie, , agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9670 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ONONGO Simplice Rock, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9671 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle LEKAMBY GNELENGA Zita Nadège, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 desservices sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9672 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle OKOMBI Marcia Raphaêlle, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 desservices sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9673 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de mlle BIRI Joséphine, agent technique de santé des cadres de la catégorie II, échelle 2 desservices sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9674 du 24 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.LIBATA Eustache, ingénieur en chef des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services stechniquee (travaux publics) (Non publié au JO)

Arrêté n°9675 du 24 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle ISSOMBO Philomène Béatirce, secrétaire d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)