Textes de droit congolais

Arrêté n°9501 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.DJIMBI TIAGAUD Sylère, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9502 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.OBAMBI Aimé Parfait Hildevert, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9503 du 20 juin 2014 portant promotion au grade superieur à l'ancienneté au titre de l'année 2012 et versement de M.GAÏBO Barnabé, ingénieur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services techniques (travaux publics)4 (Non publié au JO)

Arrêté n°9504 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude et versement de M.LEVANI Noêl, secrétaire principal d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9505 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2009 de certains assistants techniques recherche des cadres de la catégorie B, hiérarchie I du corps des chercheurs et techniciens de recherche du personnel de la recherche scientifique, en tête : mlle DIAKABANA Lucie Philomène (Non publié au JO)

Arrêté n°9506 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.ONGON Arsène Roméo, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9507 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de mlle DIASSONGOUA Charlotte, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9508 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle TATY Florence, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9509 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELENGA GOMEZ Joêl, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9510 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGOUOLALI Roland Landry, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9511 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) en tête : M.GANVALA Carpentier Gaêtan (Non publié au JO)

Arrêté n°9512 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de certains instituteurs des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : mlle NGAKALA Brigitte (Non publié au JO)

Arrêté n°9513 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l' année 2012 et versement de M.OKABANDIE Antoine, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9514 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MADZOU Marien, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9515 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs certifiés des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) en tête : onsieur MOUA-YOT Hubert Ignace (Non publié au JO)

Arrêté n°9516 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.LOUNTALA Micke Ghislain, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9517 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.BEMBA Félix, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9518 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.ALOUNA André Claise, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9519 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de M.MOUKIMOU Jeanne Claire, professeur technique adjoint des CET des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement technique) (Non publié au JO)

Arrêté n°9520 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de certains professeurs techniques adjoints des CET des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement technique), en tête : M.NTSOUMOU Clément (Non publié au JO)