Textes de droit congolais

Arrêté n°9480 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.BIDOUNGA Alain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9481 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NGOKO Antoine, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9482 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NGANKOUA-BATSI Rhyno, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9483 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de M.LOUZOLO MAHOUNGOU André, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9484 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.NIANGA Etienne, instituteur des cadres de la catégorie B,hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9485 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mme MABANZA née LOUZOLO Marie, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9486 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de mlle BIPOPO-KAYA, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9487 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2009, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.NZAHOU NZAKA Séraphin, instituteurdes cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9488 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAHOUNGOU Paul, instituteur des cadres de la catégorieB, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9489 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de mlle AYANTSIE NZIAKOLI Raîssha Cherile, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9490 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2010 de mlle KANZA Jacksonline Pipiane, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9491 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mlle LOUSSEMO Myriame Chancelle, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9492 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.ELION Albert, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9493 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 etpromotion sur liste d'aptitude de mlle IBATA NGALA Marie, agent spécial des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9494 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011 promotion sur liste d'aptitude et versement de mme NSIENSIE née MPOMBO Cécile, secrétaire de l'éducation nationale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de l'enseignement (Non publié au JO)

Arrêté n°9495 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2010 et promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle ILONDO Christine, conducteur principal des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9497 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de mlle MPEMBE-NGOMO, conductrice principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services techniques (agriculture) (Non publié au JO)

Arrêté n°9498 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de M.MBEMBA Victor, inspecteur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (douanes) (Non publié au JO)

Arrêté n°9499 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MIYALOU Victor, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9500 du 20 juin 2014 portant inscription, promotion sur liste d'aptitude au titre de l'année 2012 et versement de mme ISSANGA née BIYOT-DZONDO Elisabeth Ella Alida, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)