Textes de droit congolais

Arrêté n°9460 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de mme PANDI née MABIALA Ida- Rose Aimée, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9461 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 versement et bonification de M.LENGA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) retraité (Non publié au JO)

Arrêté n°9462 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGAKOMO Aristide, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9463 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007 et 2009 de M.NKOUKA Dominque, administrateur adjoint des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers -SAF- (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°9464 du 20 juin 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.ELENGA Théodore, professeur stagiaire des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9465 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de mlle NTALANI Gilles Nathalie, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9466 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997,1999, 2001, 2003, 2005, 2009, 2011 bonification d'échelon et versement de M.KIBI-BIKINDOU Norbert, professeur des CEG des cadres de la catégorie Ahiérarchie II des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°9467 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.AMPION François, professeur des CEG des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9468 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.PONGUI Alphonse François, professeur des CEG des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9469 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.OLONDZA Emmanuel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9470 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle NANITELAMIO Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9471 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur listed'aptitude et versement de mlle MAMELEYASSON Véronique, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9472 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur listed'aptitude et versement de mlle BANGUISSA Emilie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9473 du 20 juin 2014 portant promotion à duex ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAVOUNGOU BAFOUTA Denis, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9474 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de M.OMBANDZA Patrice, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9475 du 20 juin 2014 portant versement, inscription au titre de l' année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de M.SITA NGANGA Jean Claude, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9476 du 20 juin 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de mme SAMBA née MVONDO MANGOLO Antoinette Félicité, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9477 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.ONDONGO Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9478 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de mlle MANTOLO Justine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°9479 du 20 juin 2014 portant inscription au titre de l' année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de mme MIZERE née BOUASSANGA Charlotte, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)