Textes de droit congolais

Arrêté n°10504 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.NGANVIGO Charles Fernand, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10505 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2011, 2013 et versement de M.BIEMBEDI Norbert, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10506 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.DZON Léon, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10507 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.NKOURISSA Agnès Clarisse, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10508 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2008, 2010, 2012 et versement de Mme.MILANDOU née GOMAS Aimée Noëlle, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10509 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011, 2013 et versement de M.MOUKOUYOU MATSOUMA Fleury Davy Delmoh, professeur certifié des sciences économiques des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10510 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.BOUKAKA William Michel, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10511 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.IMBALI René, inspecteur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10512 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.SAMBA Fidèle, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10513 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.DESSOUZA Jacques, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10514 du 8 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MOUSSOUNGOU Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10515 du 8 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Melle.BASSISSA Célestine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10516 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2013 et bonification d'échelon de M.MAHOUNGOU François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10517 du 8 juillet 2014 portant titularisation, nomination et promotion à deux ans au titre des années 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MILANDOU Charlotte Françoise, agent spécial stagiaire des cadres de la catégorie C, hiérarchie II des services administratifs et financiers... (Non publié au JO)

Arrêté n°10518 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.NGANFINAN OBOMPA, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10519 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de certaines institutrices des cadres de la catégorie B, hiérarhie I des services sociaux (enseignement), en tête : Melle.BAHANA Marguérite (Non publié au JO)

Arrêté n°10520 du 8 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.MIKOUNGA Joséphine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10521 du 8 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.NZINKA Mélanie, secrétaire principale d'administration des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10522 du 8 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OVOUNA Gilbert, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10523 du 8 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.NTSANA Alain Max Bertrand, agent spécial principal des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)