Textes de droit congolais

Arrêté n°10586 du 9 juillet 2014 portant versement et promotion à deux ans au titre de l'année 2013 de M.MOBIE Adrien, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10587 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008 et 2010 de M.KABA Hilaire Jean Serge, professeur de collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10588 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.KOUPALI Roger, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10589 du 9 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de M.MATINGOU Victor, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10590 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 versement et bonification d'échelon de M.MIALOUNDAMA Sylvestre, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10591 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011, versement et bonification d'échelon de Mme.GANGA MAVOUICA née TOUNDE Yvette Jeanne, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement), admise à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10592 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.OKO Crépin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10593 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.EKEMI NGOLO François, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10594 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.ASSAYI BANDO KOUBA Christelle Lhétycia, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10595 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.MASSIVE Wilfrid Gabriel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10596 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.YOBODI Narcisse Bienvenu Herman, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10597 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.NKOUDI Thomas, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10598 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de M.EKOUKOU Cyprien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10599 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de M.MANGANGA Timoléon, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10600 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.AKOUELI Joseph, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10601 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans de l'année 2012 et versement de M.KIYOUNDOU BABINDAMANA Ange, conseiller des affaires étrangères des cadres de la catégorie I, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire (Non publié au JO)

Arrêté n°10602 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de certaines chancelières des affaires étrangères des cadres de la catégorie II, échelle 1 du personnel diplomatique et consulaire en tête : Melle.MALANDA TSAKATI Marie Pressilya Krystie (Non publié au JO)

Arrêté n°10603 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2003, 2005, 2007, 2009, 2011, 2013, versement et bonification d'échelon de M.OKOUO Eugène, assistant sanitaire des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (santé publique), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°10604 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010 et 2012 de Melle.ONDONGO Simone, sage femme des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (santé publique) (Non publié au JO)

Arrêté n°10605 du 9 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.LINDIENDIE Lucienne, secrétaire comptable principale des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services administratifs de la santé publique, admise à la retraite (Non publié au JO)