Textes de droit congolais

Arrêté n°10796 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIKINDOU Gilbert, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10797 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Mme.MBOUKOU née BIKOYI Agathe, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10798 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de Melle.MOUASSONGO Odette, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10799 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BAKALA Thomas, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10800 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.BIMANGOU Félicien, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10801 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.N'DOKI Théophile, maître d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) (Non publié au JO)

Arrêté n°10802 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MAHOUNGOU Benjamin, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10803 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.MIKOUNGUI BOUKONGOU NGOTH, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10804 du 14 juillet 2014 portant reconstitution de la carrière administrative de M.OKIA Roland, attaché des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services administratifs et financiers SAF (administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10805 du 14 juillet 2014 portant versement, reclassement et nomination de Melle.ZIMA Tatiana, professeur technique adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10806 du 14 juillet 2014 portant rectificatif à l'arrêté n°19196 du 29 décembre 2012, portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008 et 2010 de certains professeurs certifiés d'éducation physique et sportive des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (jeunesse et sports) en tête M.BASSOLA... (Non publié au JO)

Arrêté n°10807 du 14 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de M.MBOUALA Albert, administrateur des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services administratifs et financiers -SAF-(administration générale) (Non publié au JO)

Arrêté n°10808 du 14 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de M.ATSOLO-OBOMA Sathurnin, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10809 du 14 juillet 2014 portant révision de la situation administrative de Melle.NGOT Mélanie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10811 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KOLERE Nestor, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10812 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.MOUITHY HYEMBI MASSA, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10813 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1988, 1990, 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAKELE Benoït, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie A, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10814 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2011 et versement de Melle.BITEMO NZOUMBA Chany Primicia, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10815 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.NGOUOMO MBANI Eveline, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10816 du 14 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MOUANGA Hilaire, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)