Textes de droit congolais

Arrêté n°10990 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Melle.MALOMI Jeanne, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10991 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NGOMA-BITANGA Dieudonné, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10992 du 16 juillet 2014 portant prmotion à deux ans au titre des années 1992, 1994, 1996, 1998, 2000, 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.MAKANA Joseph, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10993 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de M.N'KONDO MAHOUNGOU Rubin Ludovic, professeur certifié des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10994 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BAFOUNTA Pierre, professeur des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10995 du 16 juillet 2014 portant titularisation, nomination, promotion à deux ans au titre des années 1985, 1987, 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.BOUANGA Germaine, professeur des collèges d'enseignement des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux... (Non publié au JO)

Arrêté n°10996 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007 et 2009 de Melle.MPOU Cathérine, professeur des collèges d'enseingement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10997 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.VOUIDIBIO Joseph, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie A, hiérarchie II des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10998 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.NKODIA Raphaël, professeur des collèges d'enseignement générale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°10999 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2002, 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.BANZOUZI BOUNGOU Gabriel, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11000 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mme.MIKALA-MADINGOU née NGOMA DILABO Germaine, institutrice principale des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11001 du 16 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle APENDI NGOUABI Marie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11002 du 16 juillet 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2008 et promotion sur liste d'aptitude de M.BAZOLO Jean Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11003 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de M.MPASSI LONDE Christel Fortuné, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11004 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de M.KIMPOUNA Romain, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11005 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2007, 2009, 2011 et versement de Mme.MAPEMBI BADINGA née IBONDO Dorisse, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11006 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2004, 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de M.KENANDOKO Charles David, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11007 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mlle KISSIHOU Cyrine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11008 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Melle.ELENGA Pulchérie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11009 du 16 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 et versement de Mlle MALLYT Yolande Gatienne, institutrice adjointe des cadres de la catégorie II, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)