Textes de droit congolais

Arrêté n°11265 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre de l'année 2012 et versement de Mr SITA Rufin, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11266 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BIKINDOU Albert, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11267 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mr MAHOUATA Marie Joseph, professeur certifé des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11268 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2010, 2012 et versement de Mlle MALONGA Audrey Judicaëlle, professeur adjoint des lycées des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11269 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2006, 2008, 2010, 2012 et versement de Mr BIKOULA Edouard, professeur des collèges d'enseignement général des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11270 du 21 juillet 2014 portant versement inscription au titre de l'année 2012 et promotion sur liste d'aptitude de Mr M'BYILA Daniel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11271 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr GOLENGO Régis Paul, instituteur principal des cadres de la catégorie I, échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11272 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2001 et promotion sur liste d'aptitude de Mr ELENGA Emile Bertin, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement), admis à la retraite (Non publié au JO)

Arrêté n°11273 du 21 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2011, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mme LOEMBA-MAVIOKA née KIBINDA Sidonie, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11274 du 21 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2005 et promotion sur liste d'aptitude de Mr MAKIMOUNA Michel, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11275 du 21 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2012, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mlle TSONA Faustine, institutrice des cadres de la catégorie II, échelle 1 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11276 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mr NIANGA Timothée, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11277 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2011 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle NZELI NGOUAKA Christine, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11278 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2007 promotion sur liste d'aptitude de Mr IKESSI David, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11279 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mme GOMA née BOUNGOU Marcelle, institutrice des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11280 du 21 juillet 2014 portant inscription au titre de l'année 2013, promotion sur liste d'aptitude et versement de Mr NSOUNGA Léonard, instituteur des cadres de la catégorie II, échelle I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11281 du 21 juillet 2014 portant versement, inscription au titre de l'année 2009 et promotion sur liste d'aptitude de Mr KAYA Michel, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11282 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 2009, 2011 et versement de Mr NSILA Gaston Arcadius, instituteur principal des cadres de la catégorie I échelle 2 des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11283 du 21 juillet 2014 portant versement, inscrption au titre de l'année 2010 et promotion sur liste d'aptitude de Mlle SAMBA Joséphine, institutrice, des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) (Non publié au JO)

Arrêté n°11284 du 21 juillet 2014 portant promotion à deux ans au titre des années 1989, 1991, 1993, 1995, 1997, 1999, 2001, 2003, 2005, 2007, 2009, 2011 reclassement et versement de Mr LIGNONGO Pierre, instituteur des cadres de la catégorie B, hiérarchie I des services sociaux (enseignement) admis à la retraite (Non publié au JO)